1° Partie
REGLEMENTATION
Titre 1
Organisation des épreuves officielles
Préambule
Chapitre 1
Catégories de Compétitions
Article 1
Epreuves par paires
Article 2
Epreuves par quatre
Chapitre 2
Règles communes à toutes les épreuves
Article 3
Indices de valeur
Article 4
Conditions de participation
Article 5
Participation de joueurs de nationalité étrangère
Article 6
Association de joueurs appartenant à des comités différents
Article 7
Calendrier
Article 8
Organisation des épreuves
Titre 2
Déroulement des épreuves par paires
Chapitre 1
Règles communes aux épreuves par paires
Article 9
Stades et tours
Article 10
Abandon d’une compétition
Article 11
Modification d’une paire
Article 12
Remplacement d’un joueur
Article 13
Quotas et hors quotas
Chapitre 2
Open par paires (Excellence, Honneur, Promotion)
Article 14
Stade de comité
Article 15
Finales de ligue
Article 16
Qualifications
Article 17
Finales nationales
Chapitre 3
Mixte par paires et Dame par paires
Article 18
Stade de comité
Article 19
Qualifications - Finale de ligue - Finale nationale
Chapitre 4
Senior par paires et mixte senior par paires
Article 20
Stade de comité
Article 21
Qualifications - Finale de ligue - Finale nationale
Chapitre 5
Espérance par paires
Article 22
Stade de comité
Article 23
Qualification et Finale nationale
Chapitre 6
Junior par paires
Article 24
Stade de comité
Article 25
Finale nationale
Titre 3
Déroulement des épreuves par quatre
Chapitre 1
Règles communes aux épreuves par quatre
Article 26
Composition des équipes et inscriptions
Article 27
Remplacements des joueurs
Article 28
Participation effective
Article 29
Forfaits
Article 30
Sanctions en cas de forfait
Article 31
Sanctions diverses
Chapitre 2
Stades successifs des épreuves
Article 32
Catégories d’épreuves
Article 33
Epreuves comportant une division nationale
Article 34
Epreuves à plusieurs divisions en comité
Article 35
Epreuves en une seule division en comité
Article 36
Finales de ligue
Article 37
Finales nationales
Chapitre 3
Règles particulières à l’Interclubs
Article 38
Qualifications des clubs et des équipes
Article 39
Organisation de l’épreuve
Article 40
Composition des équipes et répartition dans les divisions
Article 41
Déroulement des finales. Titre de champion
Chapitre 4
Règles particulières à la Coupe de France
Article 42
Dispositions générales
Article 43
Stade de comité
Article 44
Finales de zone
Article 45
Finale nationale
Article 46
Calendrier
Annexe I
Finales de Ligue par quatre
Annexe II
Divisions nationales 1, 2 et 3
Divisions nationales Dame 1 et 2
Annexe III
Règles d'homologation des tournois régionaux et internationaux
2° Partie
ARBITRAGE ET ORGANISATION
Chapitre 1
Règles communes à toutes les épreuves
Article 51
Arbitrage
Article 52
Absence d’arbitre
Article 53 A
Réclamations
Article 53 B
Appels
Article 54
Répartition des équipes entre poules, tournois, lignes
Article 55
Caractère public des compétitions
Article 56
Feuilles de conventions
Article 57
Utilisation des boîtes à annonces
Article 58 A
Procédure d’alerte et de stop
Article 58 B
Entame
Chapitre 2
Règles applicables aux épreuves par 4
Article 59
Organisation - Tableaux - Poules
Article 60
Formation des équipes
Article 61
Salles fermées
Article 62
Place des joueurs
Article 63
Interruption de match
Article 64
Principes généraux relatifs à la marque et à l’attribution des pénalités
Article 65
Retards
Article 66
Feuilles de marque et feuilles de match
Article 67
Erreur de mise en place des équipes
Article 68
Cadence de jeu - Retard pour jeu lent
Article 69
Irrégularité des étuis et des mains
Article 70
Autorité de l’arbitre
Article 71
Ex aequo en matches par K.O.
Article 72
Ex aequo en matches par poules
Article 73
Classement d’une poule en cas de forfait ou de scratch
Chapitre 3
Règles applicables aux épreuves par paires
Article 74
Place des joueurs
Article 75
Principe général relatif à l’attribution des pénalités
Article 76
Retards
Article 77
Feuilles de marque dites fiches ambulantes
Article 78
Cadence de jeu - Retard pour jeu lent
Article 79
Irrégularité des étuis et des mains
Article 80
Autorité de l’arbitre
Article 81
Ex aequo
Article 82
Classement unique dans les tournois disputés en une seule séance
Article 83
Séances n’ayant pas le même nombre de donnes
Article 84
Moyenne et double classement
Annexe IV
Utilisation des écrans
Annexe V
Document technique (Systèmes et Conventions)
Annexe VI
L’alerte
Annexe VII
Barèmes des points de victoire pour matches de 8 à 48 donnes
Annexe VIII
Limitation du temps de fumer
Annexe IX
Epreuves organisées en Patton suisse
Directive 1
Doubles scores
Directive 2
Loi 79 : modification de la marque après la fin du tour
Directive 3
Arbitrage avec écrans