Auteurs Préface à l'édition française du Code Préface aux Lois de 1997 L’objet du Code
Chapitre I			Définitions
				Définitions
Chapitre II			Préliminaires
			Loi 1	Le jeu de cartes, Hiérarchie des cartes et des couleurs
			Loi 2	Les étuis de tournoi
			Loi 3	Dispositions des tables
			Loi 4	Les paires
			Loi 5	Désignation des places
Chapitre III			Préparation et déroulement
			Loi 6	Mélange et Donne
			Loi 7	Contrôle de l’étui et des cartes
			Loi 8	Ordre des tours
Chapitre IV			Lois générales applicables aux irrégularités
			Loi 9	Procédure à la suite d’une irrégularité
			Loi 10	Attribution d’une pénalité
			Loi 11	Perte du droit de pénaliser
			Loi 12	Pouvoirs discrétionnaires de l’Arbitre
			Loi 13	Nombre incorrect de cartes
			Loi 14	Carte(s) manquante(s)
			Loi 15	Jeu d’un mauvais étui
			Loi 16	Information non autorisée
Chapitre V			Les annonces
	1° Partie		Procédure correcte
		1° Section	Période des annonces
			Loi 17	Durée des annonces
			Loi 18	Enchères
			Loi 19	Contres et Surcontres
			Loi 20	Rappels et explications des déclarations
			Loi 21	Déclaration fondée sur une fausse information
		2° Section	Les annonces sont terminées
			Loi 22	Procédure une fois les annonces terminées
	2° Partie		Irrégularités dans la procédure
			Loi 23	Passe irrégulier causant un dommage
		1° Section	Carte exposée, période d’annonces
			Loi 24	Carte exposée ou attaquée au cours des annonces
		2° Section	Changements de déclaration
			Loi 25	Changements de déclaration légaux ou illégaux
			Loi 26	Déclaration retirée, pénalité d’attaque
		3° Section	Enchère insuffisante
			Loi 27	Enchère insuffisante
		4° Section	Déclaration hors tour
			Loi 28	Déclaration considérée comme faite au tour de parole
			Loi 29	Procédure à la suite d’une déclaration hors tour
			Loi 30	Passe hors tour
			Loi 31	Enchère hors tour
			Loi 32	Contre ou Surcontre hors tour
			Loi 33	Déclarations simultanées
			Loi 34	Conservation du droit de déclarer
			Loi 35	Déclaration inadmissible entérinée
		5° Section	Déclarations inadmissibles
			Loi 36	Contre ou Surcontre inadmissible
			Loi 37	Action en violation de l’obligation de passer
			Loi 38	Enchère au-dessus du palier de 7
			Loi 39	Déclaration après le Passe final
		6° Section	Conventions et agréments
			Loi 40	Entente entre partenaires
Chapitre VI			Le Jeu
	1° Partie		Procédure
		1° Section	Procédure correcte
			Loi 41	Début du jeu de la carte
			Loi 42	Droits du mort
			Loi 43	Limitations des droits du mort
			Loi 44	Déroulement et procédure du jeu
			Loi 45	Carte jouée
		2° Section	Irrégularités dans la procédure
			Loi 46	Appel incomplet ou erroné d'une carte du mort
			Loi 47	Reprise d’une carte jouée
	2° Partie		Carte pénalisée
			Loi 48	Cartes exposées du déclarant
			Loi 49	Cartes exposées d’un joueur de la défense
			Loi 50	Dispositions concernant une carte pénalisée
			Loi 51	Deux cartes pénalisées ou plus
			Loi 52	Manquement à l’obligation d’attaquer ou de jouer une carte pénalisée
	3° Partie		Attaques et jeux irréguliers
		1° Section	Attaque hors tour
			Loi 53	Attaque hors tour acceptée
			Loi 54	Entame hors tour face visible
			Loi 55	Attaque hors tour du déclarant
			Loi 56	Attaque hors tour d’un joueur de la défense
		2° Section	Autres attaques et jeux irréguliers
			Loi 57	Attaque ou jeu prématurés par un joueur de la défense
			Loi 58	Attaques ou jeux simultanés
			Loi 59	Impossibilité d’attaquer ou de jouer comme exigé
			Loi 60	Jeu à la suite d’un jeu illégal
		3° Section	La renonce
			Loi 61	Ne pas fournir à la couleur, s’enquérir au sujet d’une renonce
			Loi 62	Correction d’une renonce
			Loi 63	Etablissement d’une renonce
			Loi 64	Procédure après la consommation d’une renonce
	4° Partie		Levées
			Loi 65	Disposition des levées
			Loi 66	Examen des levées
			Loi 67	Levée défectueuse
	5° Partie		Revendications et concessions
			Loi 68	Revendications ou concessions de levées
			Loi 69	Consentement donné à une revendication ou à une concession
			Loi 70	Revendications contestées
			Loi 71	Concession annulée
Chapitre VII			Les convenances
			Loi 72	Principes généraux
			Loi 73	Communication entre partenaires
			Loi 74	Conduite et éthique
			Loi 75	Agréments entre partenaires
			Loi 76	Spectateurs
Chapitre VIII			La marque
			Loi 77	Tableau de marque en tournoi
			Loi 78	Méthodes de marque
			Loi 79	Levées gagnées
Chapitre IX			Responsabilité du tournoi
			Loi 80	Organisme responsable
Chapitre X			L’Arbitre
		1° Section	Responsabilités
			Loi 81	Fonctions et pouvoirs
			Loi 82	Rectification des erreurs de procédure
			Loi 83	Notification du droit d’appel
		2° Section	Décision
			Loi 84	Décisions concernant des faits agréés
			Loi 85	Décisions concernant les faits contestés
		3° Section	Corrections des irrégularités
			Loi 86	En match par équipes
			Loi 87	Etuis incorrects
		4° Section	Pénalités
			Loi 88	Attribution des points d’indemnité
			Loi 89	Pénalités dans les épreuves individuelles
			Loi 90	Pénalités de procédure
			Loi 91	Pénaliser ou suspendre
Chapitre XI			Appels
			Loi 92	Droit d’appel
			Loi 93	Procédure d’appel
Annexe aux Lois
				Domaine d'application
			I	Utilisation des boîtes à annonces : procédure correcte
			II	Changement de déclaration
			III	Enchère à saut : carton STOP
			IV	Fin des annonces